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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE PAUL DEVOILLE
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FLEUR DE LIBERTINE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FLEUR DE LIBERTINE
DISTILLERIE PAUL DEVOILLE, SAS

Numéro de dépôt :
3720744
Date de dépôt :
12/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
12/03/2030
FLEUR DE LIBERTINE de DISTILLERIE PAUL DEVOILLE

Présentation de la marque FLEUR DE LIBERTINE

Déposée le 12 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE PAUL DEVOILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « FLEUR DE LIBERTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-15 du 16 avril 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE PAUL DEVOILLE domicilié(e) 9 Rue des Moines Hauts, 70220 FOUGEROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 550 073 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DISTILLERIE PAUL DEVOILLE, M. DE MISCAULT Hugues domicilié(e) 9 Rue des Moines Hauts, 70220 FOUGEROLLES - France.

La marque FLEUR DE LIBERTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3720744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FLEUR DE LIBERTINE arrivera à expiration en date du 12 mars 2030.

DISTILLERIE PAUL DEVOILLE a également déposé les autres marques suivantes : LA VIELLE POIRE , ROUTE DES EAUX DE VIE , LE FOUGEROLLET , PAUL DEVOILLE , 1915 , ABSINTHE PIERROT , BIRABELLE , DOULCE FRANCE , ABSINTHE LA COQUETTE , LA CHARLOTTE


DISTILLERIE PAUL DEVOILLE, SAS - 9 Rue des Moines Hauts, 70220 FOUGEROLLES - France - SIREN 675550073


DISTILLERIE PAUL DEVOILLE, M. DE MISCAULT Hugues - 9 Rue des Moines Hauts, 70220 FOUGEROLLES - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2020 n°2751789 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-06-19

Boissons spiritueuses à l'exception des bières.